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SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS
798 578 266 00016FACULTE DE DROIT DE L UNIVER BOURGOGNE
4 BOULEVARD GABRIEL,
21000 DIJON
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Dernière mise à jour : 24/09/2025
Informations Générales
| Dénomination | SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS |
| Nom commercial | FACULTE DE DROIT DE L UNIVER BOURGOGNE |
| SIREN | 798 578 266 |
| SIRET | 798 578 266 00016 |
| D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
| TVA intracommunautaire |
FR01798578266
|
| Code NAF | 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
| Forme juridique | Association déclarée |
| Date de création de l'entreprise | 25/11/1937 |
| Type d'établissement | Siège |
| Date de création de l'établissement | 25/11/1937 |
| RCS | FACULTE DE DROIT DE L UNIVER BOURGOGNE |
| Date de création siège actuel | 25/11/1937 |
| Tranche d'effectif de l'établissement | Unités non employeuses salariés |
Présentation de SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS
En détail
Son exploitation a commencé il y a 79 ans. La SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS est une organisation fonctionnant par adhésion volontaire. Cette entité a domicilié ses locaux à Dijon, à une faible distance de la station de tramway Erasme. L'Institut Eduter est à une faible distance.
Le n° SIRET 798 578 266 00016 correspond au siège de la SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS. Notre base d'informations n'a relevé aucun compte Facebook, LinkedIn ou Twitter ou site sur le web au nom de l'association. On compte 474 347 structures associatives à l'échelle nationale, dont moins de cinq pour cent dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Même si nous ne disposons pas du dernier bilan transmis par l'association SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS pour le moment, selon nos calculs, le CA moyen de ses concurrents directs est établi à 25 954 € à l'échelle régionale.
Le n° SIRET 798 578 266 00016 correspond au siège de la SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS. Notre base d'informations n'a relevé aucun compte Facebook, LinkedIn ou Twitter ou site sur le web au nom de l'association. On compte 474 347 structures associatives à l'échelle nationale, dont moins de cinq pour cent dans la région Bourgogne-Franche-Comté. Même si nous ne disposons pas du dernier bilan transmis par l'association SOCIETE POUR L'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS COMTOIS ET ROMANDS pour le moment, selon nos calculs, le CA moyen de ses concurrents directs est établi à 25 954 € à l'échelle régionale.
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RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
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RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
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