ENTREPRISE SCEA CLOS NOTRE DAME

| 411 023 773 00012
ADRECH N. DAME DES CYPRES, 83440 FAYENCE
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Viticulteur

Dernière mise à jour : 26/10/2025

Informations Générales

Dénomination SCEA CLOS NOTRE DAME
SIREN 411 023 773
SIRET 411 023 773 00012
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR56411023773
Code NAF 0121Z Culture de la vigne
Forme juridique Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'entreprise 01/02/1997
Capital social 115 556 EURO S
Dirigeant Amandine, Delphine, Sandra REBUFFEL
Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/02/1997
Nombre de marques déposées 1 marque - Consulter le détail
Code greffe 8302 : Draguignan
N° dossier 1997D00019
Raison sociale RCS CLOS NOTRE DAME
Date immatriculation RCS 19/02/1997
Date de création siège actuel 01/02/1997
Tranche d'effectif de l'établissement 1 ou 2 salariés

Présentation de la société SCEA CLOS NOTRE DAME

En détail

L'entreprise SCEA CLOS NOTRE DAME, évoluant dans le domaine de la culture de la vigne, est dirigée par Alain Yvon Lilian REBUFFEL et Hugues Desire Joseph REBUFFEL. Son siège est Adrech N Dame des Cypres dans la commune de Fayence (83). Sa création a été enregistrée début 1997, il y a 25 ans. L'entreprise SCEA CLOS NOTRE DAME dispose d'un capital social de 115 556 € ; en septembre 2018, elle a déclaré une augmentation de son capital social puisque ce dernier était auparavant nul.

On compte 119 154 entreprises dans ce domaine d'activité dans tout le pays. Nous avons calculé que les sociétés dans ce secteur ont un chiffre d'affaires moyen de 829 000 € à l'échelle régionale.

La société SCEA CLOS NOTRE DAME a choisi le statut juridique de Société Civile d'Exploitation Agricole lors de sa création. En tant qu'exploitants agricoles, les associés exploitants d'une SCEA bénéficient du régime de protection des Travailleurs Non-salariés et versent leurs cotisations à la Mutuelle Sociale Agricole.

Le n° SIRET 411 023 773 00012 correspond au siège de l'entité. Cette entité a procédé à l'enregistrement de la marque LA ROSE DE NOTRE DAME le 29 octobre 2001 dans les classes 03 et 33 (marque renouvelée).

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Dirigeants de SCEA CLOS NOTRE DAME

Ses dirigeants statutaires
REBUFFEL Amandine, Delphine, Sandra
Gérant
REBUFFEL Bastien, Guy, Hugues
Gérant

Filiales et actionnaires

Nombre d'actionnaires 3 Voir le détail des actionnaires

Annonces légales : publications et événements

Marques déposées

1 marque déposée

LA ROSE DE NOTRE DAME
2001-10-29
2021-10-29
Marque renouvelée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
33
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
1
03
Lessives ; préparations pour polir
1

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