COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

| 241 400 860 00011
MAIRIE
5 RUE DE L'EGLISE, 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE

Administration publique générale

Informations Générales

Dénomination COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE
SIREN 241 400 860
SIRET 241 400 860 00011
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR10241400860
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Communauté de communes
Date de création de l'entreprise 29/11/2002
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 29/11/2002
Nombre de marques déposées 6 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.coeurdenacre.fr/web/index.php
Date de création siège actuel 29/11/2002
Tranche d'effectif de l'établissement 20 à 49 salariés

Présentation de COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE

En détail

La création de l'établissement public de coopération intercommunale sans fiscalité propre de la Communauté de Communes Coeur de Nacre date de novembre 2002, il y a 19 ans. La collectivité locale de la Communauté de Communes Coeur de Nacre exerce son activité dans le domaine de l'administration publique générale.

On compte 51 334 établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre dans toute la France.

Le n° SIREN 241 400 860 correspond à l'établissement principal de la collectivité locale ou territoriale de la Communauté de Communes Coeur de Nacre qui dispose d'un autre établissement. D'après les informations dont nous disposons, l'établissement public de coopération intercommunale dispose d'une page Facebook et a son propre site web pour se faire connaître du grand public. Cette collectivité locale a procédé au dépôt de 6 marques, dont la marque C3 Le Cube le 22 mai 2018 dans la classe 41 (marque enregistrée) et la marque Coeur de Nacre Communauté de Communes le 15 février 2012 dans les classes 35, 37 et 38 (marque enregistrée) ainsi que la marque Show d'Hiver le 12 décembre 2017 dans la classe 41 (demande totalement rejetée).

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Marques déposées

6 marque s déposée s

C3 Le Cube
2018-05-22
2028-05-22
Marque enregistrée
Show d'Hiver
2017-12-12
Demande totalement rejetée
Coeur de Nacre Communauté de Communes
2012-02-15
2022-02-15
Marque enregistrée
Coeur de Nacre
2012-02-15
2022-02-15
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
5
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
4
38
Télécommunications
3
43
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
2
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
2

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